Mentions légales

Mentions légales et politique de confidentialité

Site officiel de Sèvres - Manufacture et Musée nationaux
Etablissement public du ministère de la Culture
2 place de la Manufacture
92310 Sèvres (France)
info@sevresciteceramique.fr

  • Directeur de la publication :
    René Jacques Mayer, directeur générale de l'établissement Cité de la céramique -  Sèvres & Limoges
  • Conception, coordination éditoriale et pilotage du projet :
    Service du numérique
    Victorine Durand victorine.durand@sevresciteceramique.fr

    L'animation éditoriale et les mises à jour du site sont assurées par les équipes de Sèvres - Manufacture et Musée nationaux en collaboration avec le service du numérique.

  • Hébergé par :
    Agence web Novius
    Novius - Société anonyme, au capital de 120 250 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lyon sous le numéro B 443 207 154, dont le siège social est situé au 55, avenue de Galline, 69100 Villeurbanne, représentée par Monsieur Jérôme Daubresse en sa qualité de Directeur Général.
  • Crédits
    L'ensemble des matériels édités sur le site sevresciteceramique.fr, incluant notamment les textes, les photographies, les infographies, les icônes sont la propriété exclusive de l'établissement ou des parties dont il a été obtenu le droit d'utilisation. En conséquence, toute représentation ou reproduction, pour un usage autre que personnel, qui pourrait en être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants-droit, est illicite.

Informations contenues dans le site

Ce site est un site informatif. Il a pour objectif de présenter les activités de Sèvres - Manufacture et Musée nationaux. Aucune information contenue sur le site ne saurait posséder ou être interprétée comme possédant une quelconque valeur contractuelle. Les textes à caractère scientifique publiés dans le site sont valables à la date de leur publication et ne sauraient engager leurs auteurs. Les informations portant sur les services, les oeuvres des collections ou les créations ou toute autre information contenue sur le site sont issues de documents considérés comme fiables. Les informations sur le site sont régulièrement mises à jour. 

Les informations pratiques doivent, néanmoins, faire l’objet d’une vérification directe auprès de Sèvres - Manufacture et Musée nationaux.

Toutes les informations, qu’elles soient de nature pratique ou scientifique, ont un caractère exclusivement indicatif et sans aucun engagement de la part de Sèvres - Manufacture et Musée nationaux. Toute information contenue sur le site peut être modifiée, à tout moment sans préavis, par Sèvres - Manufacture et Musée nationaux.

Les informations contenues sur le site de Sèvres - Manufacture et Musée nationaux ne constituent pas une offre de services ou de produits ni une sollicitation commerciale de quelque nature que ce soit, ni une recommandation ou un conseil. Sèvres - Manufacture et Musée nationaux ne sera pas tenue responsable pour toute décision prise ou non sur la base d’une information contenue sur le site, ni pour l’utilisation qui pourrait en être faite par un tiers. Ces informations ne sauraient engager la responsabilité de Sèvres - Manufacture et Musée nationaux.

Droits de l'utilisateur

Sèvres - Manufacture et Musée nationaux autorise l’utilisateur selon les présentes conditions et les règles d’usage sur l’Internet, à consulter gratuitement ce site, à simple titre d’information, uniquement pour son usage personnel et privé et à l’exclusion de toutes fins commerciales.

Informations nominatives

Les traitements automatisés d’informations nominatives mis en œuvre dans le cadre du site font actuellement l’objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés. Sauf mentions particulières, les réponses ou informations que vous êtes invité à fournir dans les formulaires de collecte d’informations du site présentent un caractère facultatif.

Le caractère obligatoire ou facultatif des réponses est clairement indiqué dans les formulaires de collecte d’informations. À défaut de fournir les réponses ou informations présentant un caractère obligatoire, Sèvres - Manufacture et Musée nationaux ne sera pas en mesure de traiter correctement vos demandes.

Les informations nominatives collectées sur le site sont destinées à l’usage exclusif de Sèvres - Manufacture et Musée nationaux ; elles seront communiquées et analysées par les services concernés. Elles pourront également, être utilisées par Sèvres - Manufacture et Musée nationaux pour des sollicitations commerciales. Si vous ne le souhaitez pas, envoyez un mail à info@sevresciteceramique.fr

Conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 (art. 34) relative à "l’informatique, aux fichiers et aux libertés", vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations vous concernant. Vous pouvez exercer ces droits en vous adressant, s’agissant des informations nominatives vous concernant, auprès de :

Sèvres - Manufacture et Musée nationaux

2, Place de la Manufacture

92310 Sèvres

En application du nouveau règlement européen sur la protection des données personnelles (RGPD, Sèvres - Manufacture et Musée nationaux rappelle qu'aucune donnée n'est ni vendue,ni échangée. Pour plus d’informations sur la gestion et le traitement de vos données : info@sevresciteceramique.fr

info@sevresciteceramique.fr
RCS Nanterre B 130 008 857
SIRET : 130 008 857 00018
N° TVA intra-communautaire : FR591300008857

Cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer les informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr. L’utilisateur dispose de l’ensemble des droits susvisés s’agissant des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.